Conseil municipal

Vie municipale

30/03/2026 19:30 - 22:00

Le conseil municipal se réunit en séance publique le lundi 30 mars 2026 à 19h30, salle du Grand Veneur.

Ordre du jour :

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026

3. Information sur les décisions prises par le Maire en application de l'article L2122-22 du CGCT

4. Délégation du conseil municipal au Maire au titre de l'article L.2122-22 du CGCT

5. Indemnités de fonction du Maire et des adjoints

6. Création et désignation des membres de la commission de préparation du conseil municipal

7. Création et désignation des membres de la commission« Vie Associative»

8. Commission d'Appel d'Offres - Conditions de dépôt des listes

9. Fixation du nombre de représentants et désignation des représentants de la ville au sein du Conseil d'Administration du CCAS

10. Création et désignation des membres de la commission logement

11. Création et constitution de la commission communale pour l'accessibilité

12. Création et désignation des membres de la commission d'attribution des places en crèche

13. Adoption du règlement de la commission d'attribution des places en crèche

14. Désignation des représentants du conseil municipal au Syndicat mixte Orge-Yvette-Seine (SMOYS)

15. Désignation des représentants du conseil municipal au Syndicat Intercommunal Seine et Sénart (Sl2S)

16. Désignation des représentants au CNAS

17. Désignation des représentants au CLIC CŒUR ESSONNE

Les séances du conseil municipal sont publiques et ouvertes à tous.

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